‘QUE CONTIENT-IL ?’
Si les renseignements à fournir varient en fonction du statut des différents acteurs impliqués (producteur, collecteur, transporteur, etc.), certaines informations fondamentales doivent toujours y figurer. Parmi celles-ci : la nature des déchets, leur quantité, la filière de traitement final, les dates de réception, d’expédition, d’enlèvement et de traitement, le nom et l’adresse de l’installation où les déchets sont expédiés ou encore l’identité des collecteurs, transporteurs, expéditeurs etc. Ce registre doit être conservé au moins trois ans et expose les entreprises qui seraient dans l’incapacité de le fournir (ou refuseraient de le faire) à des sanctions plus ou moins importantes, allant de la contravention à la peine d’emprisonnement.
Mais au rayon des avantages, notez que la tenue d’un registre de suivi des déchets vous permet d’avoir une meilleure connaissance des différents coûts liés à leur enlèvement, leur stockage ou leur recyclage. En maîtrisant ces informations – qui peuvent être détaillées dans le document – il vous sera plus facile de déterminer des axes d’amélioration et de réduction de la production de déchets. Vous n’œuvrerez pas ainsi uniquement pour l’environnement ou pour être en règle, mais aussi pour le bien de votre société.
[postSubTitle title= ‘COMMENT PAPREC GROUP PEUT VOUS AIDER’] Tenir un registre de suivi de déchets, à partir d’une certaine quantité de matières, peut devenir une contrainte aussi pesante que chronophage. Et tout particulièrement pour les sociétés possédant de multiples installations. Pour vous mettre en conformité avec la loi sans alourdir votre organisation, La Corbeille Bleue, EasyRecyclage et les autres acteurs du Paprec Group chargés de collecter et recycler vos déchets vous proposent donc de rédiger et de tenir ce registre à jour. Lorsque vous choisissez donc de déléguer cette obligation, la prestation s’effectue en deux étapes. Une phase de paramétrage, d’abord, durant laquelle les spécialistes du recyclage définissent la nature des déchets produits et la cartographie de leurs différents flux, prennent vos demandes d’informations optionnelles en compte (numéro de bon d’enlèvement, plaques des véhicules, registre multi-sites etc.) et valident avec vous les destinataires finaux.
Dans un second temps, la prestation démarre et comprend :
- une validation du premier registre
- des adaptations éventuelles
- des envois mensuels, trimestriels, semestriels ou annuels
- la mise à jour régulière et rigoureuse du registre
Pour vous faciliter la vie sans compliquer vos rapports avec l’administration, n’hésitez donc pas à faire appel aux équipes de Paprec Group. Elles se feront par ailleurs un plaisir de répondre à toutes vos questions sur le sujet.